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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions J.B. BAILLIERE
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REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL
Editions J.B. BAILLIERE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1210472
Date de dépôt :
30/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1992
REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL de Editions J.B. BAILLIERE

Présentation de la marque REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL

Déposée le 30 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Editions J.B. BAILLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions J.B. BAILLIERE domicilié(e) 10, rue Thénard, 75005 PARIS - France.

La marque REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL est expirée depuis le 30 juillet 1992.

Editions J.B. BAILLIERE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRO PLUS , LETTRE DU JEUNE MEDECIN , REFERENCE Préparation à l'examen national classant , REVUE DU DOMMAGE CORPOREL J.B. BAILLIERE , THERAPEUTIQUE HEBDO , PRECIS de Médecine Générale LA REVUE DU PRATICIEN Médecine Générale , LA LETTRE DU MEDICAMENT , R REVUE DES ETUDES MEDICALES , GTP GUIDE DE THERAPEUTIQUE PRATIQUE , GTP GUIDE DE THERAPEUTIQUE PRATIQUE


Editions J.B. BAILLIERE (S.A.) - 10, rue Thénard, 75005 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489737 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436091 - Publication au BOPI 2006-06-28

Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463196 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51513 - Publication au BOPI 1991-02-13

Journaux et périodiques. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.